Michel Vancaille

De: Michel VANCAILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000807460(source JORF)
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Vancaille
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004